DSN-FPOC  Historique DSN-FPOC-V03R01 (phase 3 norme 2017)

Version 1.5.5 du 04/04/2018 :
  • Correction du numéro de ligne fourni dans les données de contexte des anomalies F226, F276, F227 et F277
Version 1.5.4 du 22/03/2018 :
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les mutuelles en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017
  • Mise à jour de la liste des codes détaillés des professions du spectacle (complément PCS-ESE) autorisés en S21.G00.40.005
Version 1.5.3 du 25/02/2018 :
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles et sociétés d'assurance autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance, sociétés d'assurance etorganismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
Version 1.5.2 du 22/02/2018 :
  • Amélioration du signalement, dans le bilan d'analyse FPOC (format texte), des fiches annulées / remplacées
  • Amélioration du libellé des anomalies produites pour des fiches non conformes aux schémas XML normalisés
  • Ajustement des données de contexte de l'avertissement FPOC T229
  • Suppression des avertissements DSN V630 à V633 ne concernant pas les OC
  • Passage en mode non bloquant des anomalies DSN relatives à la période de validité de la norme (M133 à M136)
  • Mise à jour de nomenclatures pour retour aux données du 21/12/2017 (les nomenclatures ne sont plus mises à jour en norme P3.2017) : codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011, codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001, codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions deprévoyance et organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
Version 1.5.1 du 09/02/2018 :
  • Version d'ouverture en production de DSN-FPOC
  • Ajustement des messages d'anomalie du bilan FPOC
Version 1.5.0 du 31/01/2018 :
  • Ajustement des contrôles CCH-12 de S21.G00.30.006 et CCH-11 de S21.G00.73.005
Version 1.4.9 du 23/01/2018 :
  • Suppression des sauts de ligne dans le texte des messages rapportés dans le bilan CSV
  • Ajout des messages F230 et F280 pour le cas d'une affiliation attachée à une adhésion inconnue de la ou des fiches de paramétrage applicable (anomalie déjà signalée sur l'adhésion), mais renseignée de plus avec un couple option / population inconnu dans la ou les fiches de paramétrage applicables
  • Dans le cas d'une licence expirée, si une version plus récente existe, retour en mode silencieux d'un code 31 plutôt que d'un code 91
Version 1.4.8 du 22/01/2018 :
  • Correction d'une anomalie de prise en compte de certains paramètres en mode silencieux /CTLPR
  • Mise à jour de la liste des codes convention collective autorisés en S21.G00.40.017 et S21.G00.41.011
  • Mise à jour des listes de codes mutuelles autorisés en S21.G00.15.002, S21.G00.16.002 et S21.G00.20.001
  • Mise à jour des listes de codes délégataires de gestion autorisés pour les institutions de prévoyance et organismes non fédérés en S21.G00.15.003, S21.G00.16.003 et S21.G00.20.008
  • Clarification de certains motifs de rejet de fiches de paramétrage XML
  • Mise en place d'un dispositif de mise à jour automatique des tables fréquemment mises à jour (OC, délégataires et conventions collectives - en prévision des versions à venir)
Version 1.4.7 du 15/01/2018 :
  • Ajout de nouvelles fonctionnalités / nouveaux services (voir détail dans la documentation de référence) :
    1 – En mode silencieux, possibilité de contrôle DSN itératif sur une liste de fichiers
    2 – Signalement des fiches de paramétrage vides
    3 – En mode silencieux, possibilité de traitement limité à l'analyse du répertoire FPOC (sans contrôle DSN)
    4 – Paramétrage possible du répertoire de destination du bilan FPOC
    5 – Possibilité de produire un bilan d'analyse FPOC au format CSV et/ou XML
    6 – Paramétrage possible du répertoire de destination du fichier log en appel silencieux
    7 – Paramétrage possible du nom du fichier log en appel silencieux
    8 – Commande permettant d'obtenir le numéro de version de l'outil
    9 – Commande permettant de déterminer le niveau de mise à jour de l'outil
    10 – Prise en compte de la plage de validité de la norme dans le contrôle DSN
Version 1.4.6 du 10/01/2018 :
  • Correction d'un cas particulier dans lequel une fiche délégataire de NIC différent de celui de la DSN est ignorée alors qu'elle devrait néanmoins être tolérée car unique pour le couple producteur / porteur
Version 1.4.5 du 07/01/2018 :
  • Assouplissement du contrôle des fiches (un critère salarié vide, anciennement KO27, est désormais simplement ignoré / un code porteur de risque présent dans une fiche produite par un OC, anciennement KO15, est désormais accepté s'il est égal au code producteur OC)
  • Correction des libellés de messages F216 et F266, partiellement erronés dans certains cas particuliers
  • Optimisation de l'enchainement des contrôles opérés sur les fiches
Version 1.4.4 du 27/12/2017 :
  • Correction d’une grave erreur de contrôle (anomalies infondées F213 et T229) dans le cas d’une référence contrat purement numérique sur plus de 9 chiffres
Version 1.4.3 du 21/12/2017 :
  • Compléments apportés pour le support du multithreading en appel silencieux (gestion des conflits potentiels sur le fichier de déchargement des fiches de paramétrage, dans le cas d'un répertoire FPOC contenant plus de 120 fiches)
Version 1.4.2 du 20/12/2017 :
  • Compléments apportés sur le mode silencieux (nouveaux modes /CTLSR et /CTLPR permettant de lancer un contrôle en masse de tous les fichiers d'un répertoire)
Version 1.4.1 du 17/12/2017 :
  • Compléments apportés sur l'écran détail salarié (attributs de l'adhésion désormais rapportés en 70.013 et 78.005)
Version 1.4.0 du 14/12/2017 :
  • Première version diffusée pour phase pilote